En France, l’instruction en famille est légale.
L’école n’est pas obligatoire.
Bienvenue sur le site de l’association
L’instruction en famille sous toutes ses formes :
apprendre autrement, apprentissage autonome, apprentissages formels, apprentissages informels, école à la maison, homeschooling, IEF, instruction à la maison, instruction hors école, instruction parentale, unschooling, …
Pour la version française cliquez ici
Risk of compulsory schooling due to parental rights’ reform
Schooling by default for children 3 to 18 years old in case of
parental clash.
The bill about parental rights and child’s interests adds a new
article to the Education Code : the section L.131-13.
According to this article, any child from the age of 3
is sent directly to state school if his parents disagree about forms
of education on change of residence or at the beginning of a new school
year and this, whatever the education choices might have
been previously. This section contradicts the current Education code
according to which education is compulsory for children from 6 to
16 years old and provided by state or private schools or
parents.
The French Parliament is made up of the National Assembly and the
Senate. A law is adopted if both assemblies agree on the same text.
Currently, the bill on parental rights and child interests has passed
the National Assembly and will probably come under discussion in the
Senate in October.
This is the next step of our struggle for homeschooling
A petition has been written.
http://petitions.jipli.org/Desaccord_parental-priorite_aux_enfants-l_instruction_en_famille_reste_un_droit.html
This constitues an obvious topic for the next JIPLI.
A brief overview of recent developments in the National Assembly in
June:
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Since there are lots of amendments from the Opposition, the allotted
time for debate was run over. Thus, the government alloted the
bill to its own time to the National Assembly and added it to the
agenda of Monday, 16th June and Friday, 27th June, to debate and pass
the remaining amendments (about 300), noticing each time less than a
week before. The closing vote occurred on 27 June. Afterwards, this
bill will be debated in the Senate. We do not know the date yet but we
hope it will not be before autumn.
Altough we were on the look out for the agendas, the short time limit
prevented us from setting up a widespread calling up.
Collective work with three other homeschooling associations CISE,
LAIA and PIF enabled to draw up an amendment modifying this new
article and to start disseminating it to the deputies initiating the
bill or the article L.131-13 and to the members of the Woman’s rights
committee on the National Assembly. We also distributed the
amendment to the homeschooling social networks with a call for
contacting these deputies. The short time limit left us little
hope to have at least a deputy supporting it.
Moreover, even in this case, this amendment would allow homeschooling
and ease matters in family’s everyday life but education at school
would remain the prime reference and the extension of mandatory
schooling beyond the age of compulsory education, the Trojan horse
opening up the way for other more and more restrictive laws about
homeschooling.
ANNONCE RENCONTRE SEPTEMBRE
Cette année, la grande rencontre annuelle Nord-Pas-de-Calais (Picardie, Somme, Belgique…) n’aura pas lieu à
l’endroit habituel, car c’est en travaux !
Mais elle aura bien lieu !!
Ce sera le samedi 14 septembre, dès 10h30, et le lieu (en cours de validation) sera communiqué à ceux qui
prendront contact.
La formule reste la même : auberge espagnole, échange/vente/don de matériel pédagogique, réunion en début
d’aprèm pour l’accueil et les questions des nouveaux + un planning pour ceux qui voudraient proposer des
ateliers à partir de 15h30.
Chacun ramène des jeux pour les enfants (trottinettes, rollers, jeux d’extérieur, jeux de société, etc…)
On est une centaine chaque année et la journée est très conviviale !
Rendez-vous en septembre !
Contact :
Marie CHARDIN
chardin-chardine@sfr.fr
Face au risque d’école obligatoire dans la réforme de l’autorité parentale, plusieurs associations (LED’A, CISE, LAÏA, et PIF) se sont unies pour lancer une pétition qui demande aux législateurs le changement des textes.
La pétition est en ligne ici : http://petitions.jipli.org/
Soyez nombreux à la signer !
Urgent : risque d’école obligatoire dans la réforme de l’autorité parentale.
Une action est encore possible, elle doit être ultra-rapide :
pétition et amendement rectificatif.
La scolarisation par défaut pour les 3-18 ans en cas de désaccord parental !
La loi réformant l’autorité parentale risque de rendre l’école publique obligatoire dans certaines situations, et ce pour des enfants de 3 ans à 18 ans.
Cette loi va être de nouveau examinée à partir de lundi prochain, le 16 juin, d’après le secrétaire d’État aux relations avec le Parlement, Jean-Marie Le Guen, et même devrait être votée la semaine prochaine.
Demandez à votre député de déposer l’amendement suivant qui figure à la fin du texte. Il n’est pas idéal pour la liberté de l’instruction, mais les enjeux sont tels autour de l’autorité parentale que cet amendement semble acceptable pour tous. Cela limitera les restrictions à la liberté d’instruction pour presque tous les cas de figure. Nous pourrons encore nous mobiliser pour la lecture au sénat.
Argumentaire et amendement rectificatif à envoyer: 2014-06-arg-amendement
Il semble que de nombreux amendements seraient encore à traiter lundi 16 juin 2014. Il est difficile de savoir si une procédure existe pour que le gouvernement puisse s’en exonérer. Peut-être est-ce les « non renseigné » et il y en aurait 387, voir « sort » dans le formulaire: http://www2.assemblee-nationale.fr/recherche/amendements#listeResultats=tru&idDossierLegislatif=33056&idExamen=&numAmend=&idAuteur=&idArticle=&idAlinea=&sort=Non%20renseign%C3%A9&dateDebut=&dateFin=&periodeParlementaire=&texteRecherche=&zoneRecherche=tout&nbres=10&format=html®leTri=ordre_texte&ordreTri=croissant&start=1
Voici la page du dossier législatif: http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/autorite_parentale_interet_enfant.asp
C’est maintenant mis à l’ordre du jour:
http://www.assemblee-nationale.fr/agendas/conference.pdf?refresh=true
lundi 16: À 16 heures : Suite Pn autorité parentale et intérêt supérieur de l’enfant (1856, 1925). À 21 h 30 : Suite odj de l’après-midi.
Elle n’est indiquée que le lundi. Si la loi est votée, ce sera avec le texte de l’amendement 659 sauf si un autre amendement le retire ou le transforme.
Il est important d’agir vite: faite circuler cette information et joignez votre député pour lui demander de proposer un amendement, il devrait avoir jusqu’à dimanche 15 juin pour le déposer.
Des infos suivront sur le site de la Journée Internationale Pour la
Liberté de l’Instruction, www.jipli.org.
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Amendement 659 (rect), accepté donc inclus dans le texte à voter:
http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/1925/AN/659.asp
Le chapitre Ier du titre III du livre Ier de la première partie du code de l’éducation est complété par un article L.131-13 ainsi rédigé :
« Art. L. 131‑13. – L’inscription d’un enfant soumis à l’obligation scolaire dans un établissement d’enseignement public ou privé, ou la déclaration faite au maire de la commune de résidence qu’il lui est donné l’instruction dans la famille, doit être effectuée d’un commun accord par chacun des parents exerçant l’autorité parentale.
« Le premier alinéa s’applique en cas de changement de résidence ou de choix d’instruction.
« À défaut d’accord entre les deux parents intervenu avant la rentrée scolaire ou dans les huit jours qui suivent tout changement de résidence, l’enfant est scolarisé dans l’établissement d’enseignement public dont dépend le domicile où il réside majoritairement ou, lorsque sa résidence est partagée à égalité entre les domiciles de chacun de ses parents, dans l’établissement d’enseignement public le plus facilement accessible à partir des deux domiciles.
« Sauf en cas d’accord de chacun des deux parents, les modalités de scolarisation résultant de l’application des trois premiers alinéas ne peuvent être modifiées, en cours d’année scolaire, que par décision du juge aux affaires familiales.
« Les dispositions du présent article sont applicables aux enfants scolarisés dans les classes enfantines ou les écoles maternelles ainsi qu’à ceux qui poursuivent leurs études à l’issue de la scolarité obligatoire. ».
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Nous proposons une modification qui donnerait:
Le chapitre Ier du titre III du livre Ier de la première partie du code de l’éducation est complété par un article L.131-13 ainsi rédigé :
« Art. L. 131‑13. – L’inscription d’un enfant soumis à l’obligation scolaire dans un établissement d’enseignement public ou privé, ou la déclaration faite au maire de la commune de résidence qu’il lui est donné l’instruction dans la famille, doit être effectuée d’un commun accord par chacun des parents exerçant l’autorité parentale.
« Le premier alinéa s’applique en cas de changement de résidence ou de choix d’instruction.
« À défaut d’accord entre les deux parents intervenu avant la rentrée scolaire ou dans les huit jours qui suivent tout changement de résidence, et lorsque les parents n’ont pas saisi le juge aux affaires familiales pour statuer sur le choix d’instruction, l’enfant ayant atteint l’âge de l’obligation d’instruction, dont il n’est pas possible de maintenir le mode d’instruction antérieur, est scolarisé dans l’établissement d’enseignement public dont dépend le domicile où il réside majoritairement ou, lorsque sa résidence est partagée à égalité entre les domiciles de chacun de ses parents, dans l’établissement d’enseignement public le plus facilement accessible à partir des deux domiciles.
« Sauf en cas d’accord de chacun des deux parents, les modalités de scolarisation résultant de l’application des trois premiers alinéas ne peuvent être modifiées, en cours d’année scolaire, que par décision du juge aux affaires familiales.
« Les dispositions du présent article sont applicables aux enfants ayant déjà été scolarisés dans les classes enfantines ou les écoles maternelles ainsi qu’à ceux qui poursuivent leurs études à l’issue de la scolarité obligatoire. ».
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Rectification amendement 659 (rect)
1) Dans l’alinéa 3, après la première occurrence du mot « résidence »,insérer la phrase suivante
« , et lorsque les parents n’ont pas saisi le juge aux affaires familiales pour statuer sur le choix d’instruction »
2) Au même alinéa, après le mot « enfant » sont insérés les mots suivants
« ayant atteint l’âge de l’obligation d’instruction, dont il n’est pas possible de maintenir le mode d’instruction antérieur, »
3) Dans l’alinéa 5 après le mot « enfant » sont insérés les mots suivants
« ayant déjà été »
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Argumentaire:
Le texte proposé méconnaît la diversité des cas de figures de
familles, introduit une exception trop marquée par rapport au régime
général et ôte toute possibilité d’appréciation personnelle au juge
en fonction du dossier qui lui est soumis. Les associations
rencontrent des cas où le juge aux affaires familiales a donné son
accord pour l’instruction en famille, après enquête approfondie sur
les conditions de vie et d’instruction de l’enfant. On retiendra par
ailleurs comme exemples d’exceptions notables les cas de dossier
médical, de sportifs haut niveau ou pratique artistique. Rappelons en
outre que la liberté de choix d’instruction ainsi que l’instruction
dans la famille sont légales depuis les lois de 1882 introduisant
l’obligation d’instruction, et que l’instruction dans la famille,
très encadrée, comprend une déclaration annuelle auprès de
l’Inspection Académique, au moins un contrôle pédagogique annuel,
ainsi qu’une enquête de la mairie tous les deux ans.
Pour tenir compte de la multiplicité des cas et respecter le principe
constitutionnel, les associations de familles, nommées ci-dessous,
proposent un amendement qui, en cas de désaccord parental, donne
priorité à la démarche auprès du juge aux affaires familiales, ainsi
qu’à la prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant, de l’étude
de la situation familiale antérieure, dans une perspective de stabilité
de vie de l’enfant et de respect de sa personne. Ces associations de
familles s’associent à ce projet dans l’intérêt de l’enfant et s’en
remettent aux juges aux affaires familiales pour étudier ces situations
familiales de manière personnalisée.
Les associations de familles sont
* Choisir d’Instruire Son Enfant !
* Libres d’Apprendre et d’Instruire Autrement
* Les Enfants d’Abord
* Parents instructeurs de France
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Voici la liste des députés porteurs de l’amendement 659:
« M. Alain Tourret » <atourret@assemblee-nationale.fr>,
« M. Jean-Noël Carpentier » <jncarpentier@assemblee-nationale.fr>,
« M. Ary Chalus » <achalus@assemblee-nationale.fr>,
« M. Gérard Charasse » <gcharasse@assemblee-nationale.fr>,
« Mme Jeanine Dubié » <jdubie@assemblee-nationale.fr>,
« M. Olivier Falorni » <ofalorni@assemblee-nationale.fr>,
« M. Paul Giacobbi » <pgiacobbi@assemblee-nationale.fr>,
« M. Joël Giraud » <jgiraud@assemblee-nationale.fr>,
« Mme Gilda Hobert » <ghobert@assemblee-nationale.fr>,
« M. Jacques Krabal » <jkrabal@assemblee-nationale.fr>,
« M. Jérôme Lambert » <jlambert@assemblee-nationale.fr>,
« M. Jacques Moignard » <jmoignard@assemblee-nationale.fr>,
« Mme Dominique Orliac » <dorliac@assemblee-nationale.fr>,
« M. Thierry Robert » <trobert@assemblee-nationale.fr>,
« M. Stéphane Saint-André » <ssaintandre@assemblee-nationale.fr>,
« M. Roger-Gérard Schwartzenberg » <rgschwartzenberg@assemblee-nationale.fr>
Deux députées prenant en compte le droit des femmes
—————————————————-
* Marie-Noëlle Battistel, mnbattistel@assemblee-nationale.fr, a déposé
le rapport d’information au nom de la délégation de l’Assemblée
nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les
hommes et les femmes.
* Catherine Coutelle, ccoutelle@assemblee-nationale.fr, Présidente de la
délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à
l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Les députés porteurs de la ppl:
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Bruno LE ROUX, bleroux@assemblee-nationale.fr
Mme Marie-Anne CHAPDELAINE, machapdelaine@assemblee-nationale.fr
M. Erwann BINET, ebinet@assemblee-nationale.fr
Mme Barbara POMPILI, bpompili@assemblee-nationale.fr
M. François DE RUGY, fderugy@assemblee-nationale.fr
Mme Véronique MASSONNEAU, vmassonneau@assemblee-nationale.fr
Rencontre Informelle de Parthenay
À l’occasion du FLIP de Parthenay (79) du jeudi 9 au lundi 20 Juillet
2014 Des familles non-sco se retrouvent lors du festival du jeu.(voir
http://fr.wikipedia.org/wiki/
et http://www.jeuxfestival.com/).
C’était dans un camping il y a quelques années, et maintenant qu’il n’y
a plus de camping pratique, c’est en divers lieux, du festival même ou
ailleurs. En 2012 et 2013, il y avait au moins une quinzaine de famille
non-sco.
Lieux : il existe un camping proche et coûteux (bons vacaf
acceptés): http://www.campingboisvert. com/ et un camping plus loin:
Moulin des Effres à Secondigny. Du camping proche on peut aller à
Parthenay en environ une demi-heure à pied par un chemin agréable. Pour
le camping éloigné il faut utiliser la voiture pour aller à Parthenay.
En 2011 le camping éloigné était le lieu de rdv mais il y avait environ
la moitié des familles au camping proche, surtout que des familles ont
eu des problèmes avec ce camping éloigné. Un camping expérimenté en
2013 : Le « Camping ** à la ferme La Chagnée » (bons vacaf acceptés)
http://www.cc- parthenay .fr/la-chagnee situé sur la commune de St
Aubin le Cloud (10 km de Parthenay). Ces dernières années, plusieurs
familles ont trouvé à se loger en CouchSurfing / camping sur un lieu
gratuit et éloigné / camping sauvage près de Parthenay.
S’organiser :
Comme il n’y a pas de lieu commun, les participants ont utilisé le
téléphone/sms ces dernières années, par exemple pour organiser des
pique-niques, surtout le soir près du festival. Ça serait pratique de
faire une liste des personnes venant avec tél mobile : pour les
personnes intéressées par ce biais de communication, nous communiquer
sur la liste de discussion des rencontres de led’a vos coordonnées à
faire passer aux autres familles qui se manifesteront, et si vous
chercher une famille habituée aux lieux nous pourrons alors vous
communiquer ses coordonnées.
Il y a aussi les infos sur le wiki à l’occasion de cette rencontre.
L’équipe rencontre.
Voici ci-dessous le programme des séances du film « Être et Devenir » au cinéma le Saint-André-des-Arts à Paris (6è).
Elles sont toutes à 13h et seront suivies d’un débat avec la réalisatrice Clara Bellar et les invités mentionnés ci-dessous.
EDIT 12/06/2014: de nouvelles séances sont prévues au Saint-André-des-Arts à 17h30, sans débats. Ainsi que de plus en plus de projections dans toute la France. Pour avoir le programme précis, rendez-vous sur le site du film.
Mercredi 28 mai - Première du film
Avec Pr Hubert Montagner, Professeur des Universités, en retraite, ancien Directeur de Recherche à l’INSERM, auteur (« L’Enfant acteur de son développement », « En finir avec l’échec à l’école », « Les rythmes de l’enfant et de l’adolescent. Ces jeunes en mal de temps et d’espace »).
Après le débat, cocktail et séance photo avec la réalisatrice.
Jeudi 29 mai
Avec Charlotte Dien, auteure de « Instruire en famille », Rue de l’échiquier.
Vendredi 30 mai
Avec Philippe Bongrand, maître de conférences, universitaire travaillant sur l’instruction en famille et préparant une note de synthèse sur tout ce qui a été publié sur la non-scolarisation en France; et Pascale Ponté, docteure en sciences de l’éducation.
Samedi 31 mai
Avec Frédéric Fadel, intervenant dans le film et papa d’enfants non-scolarisés.
Dimanche 1er juin
Avec Frédéric Fadel, intervenant dans le film et papa d’enfants non-scolarisés.
Lundi 2 juin
Avec François de Closets, journaliste et écrivain (« Le bonheur d’apprendre et comment on l’assassine »).
Mercredi 4 juin
Avec Bernard Collot, instituteur à la retraite, auteur de « L’école du 3ème type
ou la pédagogie de la mouche ».
Jeudi 5 juin
Avec Bernadette Nozarian, formatrice, notamment auprès de jeunes en échec scolaire, enseignante, maman de grandes filles non-scolarisées (21 et 16 ans) et chercheuse ; elle communique beaucoup sur l’Instruction En Famille, est auteure (livres et articles ) et experte de la rubrique Education du Journal des Femmes, traduit des études étrangères sur la non-scolarisation. Membre actif de l’association Les Enfants D’Abord depuis de nombreuses années, elle s’occupe actuellement du secteur Recherche où elle accompagne les étudiants et les professionnels qui travaillent sur l’IEF.
Vendredi 6 juin
Avec Catherine Dolto, médecin pédiatre, haptothérapeute et écrivain spécialisée dans les livres sur la santé des enfants; fille de la psychanalyste et pédiatre française Françoise Dolto.
Samedi 7 juin
Avec Antonella Verdiani, présidente fondatrice du Printemps de l’Éducation, mouvement pour un renouveau de l’éducation.
Dimanche 8 juin
Avec Auriane (14 ans), Loline (12 ans), Nell (14 ans)
Instruites en apprentissage autonome.
Lundi 9 juin
Avec Etty Buzyn, Psychothérapeute, auteure de Papa, maman, laissez-moi le temps de rêver.
Mardi 17 juin
Avec Pr Antonio Damasio, neuroscientifique et auteur (« L’erreur de Descartes : La raison des émotions »).
Mardi 24 juin
Avec Jean-Pierre Lepri, au service de l’Éducation Nationale pendant 50 ans et sur les 5 continents, ancien inspecteur, docteur en éducation et en sociologie, auteur (« La fin de l’éducation ? Commencements… »).
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les réservations pour cette rencontre sont closes, il ne reste plus de place.
SAUF POUR LES CAMIONS
Et pour les personnes qui sont intéressées à/de venir au dernier moment contacter Ambre qui vous tiendra au courant d’un éventuel désistement.
email d’Ambre : ambrinette_l AROBASE hotmail.com
si vous n’arriviez pas à la joindre , passer par l’équipe rencontre.
merci,
l’équipe rencontre
au sujet de la rencontre d’été, et Compte tenu des difficultés budgétaires qu’engendrent les prix du camping, et cela pour pas mal de familles, Florence se propose de trouver ensemble des solutions pour que chaque famille puisse venir à la rencontre et à la hauteur de ses moyens, cela concernerait le camping , pas de dur.
Etant moi même concernée par cette solution, je conseille vivement aux familles de téléphoner à Nef pour qu’elle puisse présenter à Florence le nombre approximatif de familles concernées et revoir avec Florence ses grilles tarifaires,
les coordonnées de Nef ayant changé depuis peu, les voici :
05 813 813 26 et 06 21 37 54 17
si vous aviez un quelconque pb à joindre Nef ne pas hésiter à écrire à l’équipe rencontre, nous faisons passer les messages,
à bientôt,
Claudia et l’équipe rencontre.